Les conseils communautaires : compte-rendus, délibérations,...
Comptes rendus des conseils - 2023
Conseil communautaire | |
Jan. | 26/01 - convocation - rapport de présentation - liste des délibérations - délibérations - compte-rendu - |
Février | 23/02 - convocation - rapport de présentation - liste des délibérations - délibérations - |
Mars | 23/03 - convocation - rapport de présentation - liste des délibérations - délibérations |
Avr. | 27/04 - délibérations - convocation - liste des délibérations |
Mai | 25/05 - Procés verbal - liste des délibérations - délibérations |
Juin | 22/06 - Procés verbal - Liste des délibérations - Convocation - Délibérations et annexes - Rapport de présentation |
Juil. | 12/07- Procés verbal - Liste des délibérations - Délibérations et annexes - Convocation - Rapport de présentation |
Sept. | 21/09- Délibérations et annexes - Convocation - Rapport de présentation |
Oct. | |
Nov. | |
Déc. |
Comptes rendus des conseils - 2022
Comptes rendus des conseils - 2021
Conseil communautaire | |
Jan. | 28/01 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Fév. | 25/02 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Mars | 25/03 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Avr. | 29/04 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Mai | 27/05 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Juin | 24/06 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Juil. | 15/07 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Août | |
Sept. | 23/09 - convocation - rapport de présentation -compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Oct. | 14/10 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Nov. | 25/11 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Déc. | 16/12 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire -compte-rendu |
Comptes rendus des conseils - 2020
Conseil communautaire | |
Jan. | 14/01 - ordre du jour - compte-rendu |
Fév. | 04/02 - compte-rendu sommaire - lettre aux élus - |
Mars | 10/03 - lettre aux élus - |
Avr. | |
Mai | |
Juin | |
Juil. | 15/07 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu - 23/07 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu - compte-rendu sommaire |
Août | |
Sept. | 17/09 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu - |
Oct. | 22/10 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu |
Nov. | 19/11 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu - |
Déc. | 17/12 - convocation - rapport de présentation - compte-rendu sommaire - compte-rendu - |
Comptes rendus des conseils - 2019
Conseil communautaire | |
Jan. | 29/01 - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Fév. | 26/02 - convocation débat d'orientations budgétaires - convocation conseil - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Mars | 26/03 - convocation conseil - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Avr. | 23/04 - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Mai | 28/05 - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Juin | 18/06 - convocation conseil - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Juil. | 16/07 - lettre aux élus - annexe lettre élus - annexe 2 lettre élus - Compte-rendu |
Août | - |
Sept. | 24/09 - ordre du jour - lettre aux élus - annexe lettre élus - Compte-rendu |
Oct. | 22/10 - ordre du jour - compte-rendu sommaire - lettre aux élus - Compte-rendu |
Nov. | 18/11 - ordre du jour - lettre aux élus - compte-rendu - compte-rendu sommaire |
Déc. | 17/12 - ordre du jour - compte-rendu sommaire - compte-rendu - lettre aux élus |
Comptes rendus des conseils - 2018
Conseil communautaire | |
Jan. | 26/01 - 30/01 |
Fév. | 27/02 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Mars | 27/03 - Compte-rendu- Lettre aux élus - Compte administratif 2017 et budget primitif 2018 |
Avr. | 24/04 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Mai | 29/05 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Juin | 26/06 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Juil. | 17/07 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Août | - |
Sept. | 25/09 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Oct. | 23/10 - Compte-rendu - Lettre aux élus |
Nov. | 20/11 - Lettre aux élus - Compte-rendu |
Déc. | 18/12 - Lettre aux élus - Compte-rendu |